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Règlement de visite des bateaux du Rhin (RVBR)

Règlement de visite des bateaux du Rhin [01/2026]pdf_frpdf_depdf_nl

  • Feuillets de mise à jour de la version 01/12/2024 vers 01/01/2026pdf_frpdf_depdf_nl
  • Feuillets de mise à jour de la version 01/01/2024 vers 01/12/2024pdf_frpdf_depdf_nl

 

Instructions de service aux Commissions de visite

  • [01/2020]pdf_frpdf_depdf_nl

 

Liste des équipements agréés de type, des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées

Les publications de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, en application de l’article 2.21 du Règlement de visite des bateaux du Rhin, sont disponibles à l’adresse suivante : https://listes.cesni.eu.

Cela concerne particulièrement les listes des équipements agréés de type (installations radar de navigation, indicateurs de vitesse de giration, appareils AIS Intérieur, stations d’épuration de bord, ….), mais aussi les listes des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées pour le montage ou le remplacement des équipements agréés.

Les listes des Commissions de visite dans les États riverains du Rhin et en Belgique ainsi que les autorités compétentes pour l’attribution du numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) sont également publiées sur ce site.

 

 

Le document ci-dessous contient les recommandations aux Commissions de visite en vertu des articles 2.19 / 2.20 du RVBR et à l’autorité compétente en vertu de l’article 1.26 du RPNR.

  • [06/2026]pdf_frpdf_depdf_nl