- Introduction
- Vision de la CCNR
- Définition internationale des niveaux d’automatisation
- Informations utiles pour réaliser un projet pilote sur le Rhin
- Listes des recommandations : projets pilotes autorisés par la CCNR pour déroger à ses règlements
- Terminologie
- Inventaire des projets pilotes en navigation intérieure
- Organe
Introduction
Avec la Déclaration de Mannheim![]()
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en 2018, les ministres compétents des États membres de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) ont appelé cette dernière à poursuivre le développement de la numérisation, de l’automatisation et d’autres technologies modernes. L’objectif est ainsi de contribuer à la compétitivité, à la sécurité et au développement durable de la navigation intérieure.
Vision de la CCNR
L’automatisation implique une transformation profonde de la navigation intérieure et affectera presque tous les aspects de la navigation intérieure. La CCNR adopte par conséquent une approche globale, tenant compte à la fois des aspects techniques, juridiques, éthiques et sociaux.
Dans cet esprit, la CCNR a élaboré une vision détaillée : celle-ci sert d’instrument de pilotage et de coordination des futurs travaux à mener au sein des différents Comités de la CCNR.
L’objectif est de permettre une mise en œuvre de l’automatisation dans une optique de sécurité et de développement durable.
- Vision synthétique de la CCNR pour le soutien du développement harmonisé de la navigation automatisée (novembre 2021)




- Vision détaillée pour soutenir le développement de la navigation automatisée au sein de la CCNR (mars 2022)



La CCNR a également entamé une analyse de son cadre règlementaire ainsi qu'une discussion sur les questions de principes pour les modifications nécessaires.
Définition internationale des niveaux d’automatisation
Lors de sa session plénière de décembre 2018, la CCNR a adopté la première définition internationale des niveaux d'automatisation en navigation intérieure (résolution 2018-II-16![]()
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). Cette définition a permis une compréhension claire de tous les niveaux d’automatisation de la navigation, permettant ensuite d'évaluer la nécessité de prendre des mesures règlementaires, sur la base d'une compréhension commune.
Après deux ans, la CCNR a constaté que la définition internationale des niveaux d'automatisation est largement utilisée dans le cadre de projets pilotes dans la navigation intérieure, par les autorités nationales et par les institutions internationales telles que la CEE-ONU ou l'Association internationale permanente des congrès de navigation (AIPCN). Dans ce contexte, lors de sa session plénière de l'automne 2021, la CCNR a décidé de prolonger la période de validité de la définition des niveaux d'automatisation en navigation intérieure jusqu'au 31 décembre 2022 (résolution 2020-II-20![]()
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).
Cependant, l’expérience acquise dans le cadre des différents projets de recherche et de développement, ainsi que les projets pilotes réalisés, ont révélé la nécessité de réviser la définition des niveaux d'automatisation. En effet, certains projets pilotes rencontrent des difficultés pour l'affectation d'un seul niveau d'automatisation. Souvent, il s'agit plutôt d'une combinaison de niveaux en fonction des tâches à accomplir.
Aussi, la CCNR a adopté en décembre 2022 (résolution 2022-II-17![]()
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) une nouvelle édition de la définition internationale des niveaux d’automatisation en navigation intérieure. Par rapport à l’édition précédente, les modifications apportées sont plutôt des évolutions mineures. En effet, le nombre de niveaux d’automatisation reste identique. Des précisions sont apportées dans certains termes utilisés. L'édition 2022 comprend également une note explicative destinée à fournir des informations supplémentaires.
Par ailleurs, le rôle du conducteur est mieux pris en compte puisqu’il apparaît désormais également dans les fonctions de surveillance et de réaction à l’environnement de navigation pour le niveau 3.
Enfin, les aspects relatifs à la conduite à distance sont retirés de la définition des niveaux d’automatisation. La conduite à distance n'est pas de l'automatisation en soi, mais il existe un lien important avec les niveaux d'automatisation. Des précisions sur ce lien avec l’automatisation sont apportées dans la note explicative. De la même façon, les exemples initialement inclus dans la définition figurent à présent dans la note explicative.
Informations utiles pour réaliser un projet pilote sur le Rhin
- Procédure d’autorisation d’un projet pilote de navigation automatisée sur le Rhin (février 2024)



- Liste des autorités compétentes pour réceptionner une demande d’autorisation d’un projet pilote en navigation automatisée nécessitant une dérogation aux règlements de la CCNR (avril 2022)



- Demande d’autorisation pour un projet pilote à déroger à un ou plusieurs règlements de la CCNR - Contenu minimum du dossier de demande de dérogation (novembre 2022)



Terminologie
La CCNR, par l’intermédiaire de son Comité restreint de navigation (RN), a validé une terminologie en quatre langues de plusieurs termes relatifs à la navigation automatisée et à la conduite à distance.
Le document ci-dessous vise à mettre à disposition des parties intéressées cette terminologie, qui facilitera la compréhension mutuelle.
Inventaire des projets pilotes en navigation intérieure
De nombreux projets pilotes et de recherche nationaux et internationaux poursuivent l’innovation en développant des applications d’automatisation de haut niveau pour la navigation intérieure. L’acquisition d’une expérience avec de telles applications est essentielle pour évaluer des solutions techniques et des avantages escomptés.
Le Comité RN met à jour un inventaire des projets pilotes en matière de navigation automatisée.
L’inventaire est disponible sous : automation.ccr-zkr.org.
Organe
La CCNR a confié au Comité restreint de navigation (RN) le pilotage et la coordination des travaux relatifs à la navigation automatisée. Le Comité RN traite de l’ensemble des questions relatives à l’automatisation en impliquant les experts des différents domaines (selon le type de sujet traité : technique, nautique, personnel, juridique...). Le Comité examine les demandes d’autorisations des projets pilotes. Il assure également une veille sur l’ensemble des projets en matière de navigation automatisée.
- Mandat du Comité restreint de navigation pour le pilotage et la coordination des travaux relatifs à la navigation automatisée



Tous les deux ans, le Comité RN définit un programme de travail![]()
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avec les priorités et tâches futures.
Le Comité RN se réunit traditionnellement 3 fois par an, à Strasbourg (voir le calendrier des réunions).
Présidence du Comité : M. Nils BRAUNROTH, Expert de la délégation allemande
Secrétariat : Mme Marlène HIRTZ, Administratrice chargée des prescriptions de police