01/07/2021 Rapport, étude Etude - Livrable C - Edition 2 EN #Questions économiques #Transition énergétique
01/07/2021 Rapport, étude Étude sur le financement de la transition énergétique pour un secteur européen de la navigation intérieure à zéro émission - Rapport d’étude final EN #Infrastructure et environnement #Prescriptions techniques des bateaux #Questions économiques #Transition énergétique
01/07/2021 Rapport, étude Etude - Livrable A EN #Questions économiques #Transport de matières dangereuses #Transition énergétique +3 #Prescriptions techniques des bateaux #Équipage et personnel #Coopération internationale
01/07/2021 Rapport, étude Etude - Livrable F EN #Questions économiques #Transition énergétique #Questions juridiques et sociales +2 #Infrastructure et environnement #Coopération internationale
30/11/2021 Autre Note introductive accompagnant la publication de l’avis juridique du Prof. De Decker FR DE NL EN #Transition énergétique #Questions juridiques et sociales
30/11/2021 Autre Avis juridique sur le prélèvement d'une taxe sur l'énergie à un taux minimum ou la contribution à un fonds de verdissement applicable aux voies d'eau relevant du champ d'application de la Convention révisée pour la navigation du Rhin EN #Transition énergétique #Questions juridiques et sociales
09/12/2021 Communiqué de presse Session plénière d’automne 2021 FR DE NL EN #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transition énergétique +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Questions juridiques et sociales #Navigation automatisée #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
19/01/2022 Communiqué de presse Priorités de la nouvelle présidence française à partir de 2022 FR DE NL EN #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transition énergétique +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Navigation automatisée #Infrastructure et environnement #Coopération internationale