12/12/2023 Autre Précisions additionnelles concernant la mise en œuvre de la procédure simplifiée pour la révision des limites de responsabilité FR DE NL #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale
20/12/2023 Communiqué de presse Colloque de la CCNR : « La Déclaration de Mannheim – 5 ans après » FR DE NL EN #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transition énergétique +5 #Questions juridiques et sociales #Navigation automatisée #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
20/12/2023 Communiqué de presse Session plénière d'automne 2023 FR DE NL EN #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transition énergétique +7 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Navigation automatisée #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
01/01/2024 Autre Rechtsprechung 2014-2021 der Berufungskammer der Zentral-Kommission für die Rheinschifffahrt in Straf-und Bussgeldsachen, veröffentlicht in European Transport Law, 3.2024, S. 269-284 DE #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
18/01/2024 Présentation Présentation d’un organisme de détermination : l’exemple de la Belgique Lode van Steenkiste, Office national de la sécurité sociale (ONSS) (Belgique) EN #Fonctionnement de la CCNR #Prescriptions techniques des bateaux #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale
18/01/2024 Présentation Présentation d’une autorité de délivrance : l’exemple des Pays-Bas Paul Ras, Kiwa (Pays-Bas) EN #Questions juridiques et sociales
18/01/2024 Présentation Introduction et objectif de la table ronde Bente Braat, Secrétariat du CASS (France) EN #Questions juridiques et sociales #Équipage et personnel
18/01/2024 Communiqué de presse CCNR : une présidence néerlandaise prête à relever les défis FR DE NL EN #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transition énergétique +5 #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Navigation automatisée #Infrastructure et environnement #Coopération internationale
18/01/2024 Autre Guide pour l’atelier des délégations nationales FR DE NL #Questions juridiques et sociales