02/06/2010 Résolution Résolution 2010-I-9 FR DE NL #Coopération internationale #Fonctionnement de la CCNR #Questions juridiques et sociales #Services d'information fluviale (SIF)
05/12/2013 Résolution Résolution 2013-II-16 FR DE NL #Coopération internationale #Fonctionnement de la CCNR #Prescriptions techniques des bateaux +3 #Questions économiques #Questions juridiques et sociales #Services d'information fluviale (SIF)
12/06/2014 Résolution Résolution 2014-I-11_12_13 FR DE NL #Coopération internationale #Fonctionnement de la CCNR #Infrastructure et environnement +5 #Prescriptions techniques des bateaux #Questions économiques #Questions juridiques et sociales #Services d'information fluviale (SIF) #Transport de matières dangereuses
31/05/2017 Résolution Résolution 2017-I-13 FR DE NL #Police de la navigation / règles de circulation #Questions juridiques et sociales #Services d'information fluviale (SIF)
07/12/2018 Résolution Résolution 2018-II-16 FR DE NL #Questions juridiques et sociales #Navigation automatisée #Équipage et personnel
04/12/2025 Résolution Résolution 2025-II-25 FR DE NL #Infrastructure et environnement #Prescriptions techniques des bateaux #Questions économiques +2 #Questions juridiques et sociales #Transition énergétique
11/06/2026 Résolution Résolution CC/R 2026-I-27 annexe volumineuse FR DE NL #Questions juridiques et sociales
03/06/2015 Résolution Résolutions CC/R 2015-I FR DE NL #Police de la navigation / règles de circulation #Prescriptions techniques des bateaux #Équipage et personnel +4 #Transport de matières dangereuses #Infrastructure et environnement #Questions juridiques et sociales #Questions économiques
03/12/2015 Résolution Résolutions CC/R 2015-II FR DE NL #Police de la navigation / règles de circulation #Prescriptions techniques des bateaux #Équipage et personnel +3 #Infrastructure et environnement #Questions juridiques et sociales #Questions économiques