03/12/2015 Résolution Résolutions CC/R 2015-II FR DE NL #Police de la navigation / règles de circulation #Prescriptions techniques des bateaux #Équipage et personnel +3 #Infrastructure et environnement #Questions juridiques et sociales #Questions économiques
30/11/2015 Autre Dossier de demande d’une attestation d’appartenance à la navigation du Rhin FR DE NL EN #Prescriptions techniques des bateaux #Questions juridiques et sociales
30/11/2015 Autre Dossier de demande d’un certificat d’exploitant FR DE NL EN #Prescriptions techniques des bateaux #Questions juridiques et sociales
03/07/2015 Accord, arrangement, convention Autriche - Première modification de l’arrangement administratif FR - DE - NL #Coopération internationale #Équipage et personnel #Questions juridiques et sociales
19/06/2015 Présentation La Commission centrale pour la navigation du Rhin : 200 ans d’histoire Jean-Marie Woehrling [Secrétaire général, CCNR] FR #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +5 #Prescriptions techniques des bateaux #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
18/06/2015 Présentation Who “rules the Rhine”? The CCNR from the EEC Commission’s viewpoint in the 1960s Christian HENRICH-FRANKE - Siegen University DE DE #Coopération internationale #Fonctionnement de la CCNR #Questions juridiques et sociales
18/06/2015 Présentation The CCNR and the Treaty of Versailles: a Europeanisation of inland navigation? Guido THIEMEYER - Université de Düsseldorf DE #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale
18/06/2015 Présentation La Belgique, pièce rapportée de la CCNR en 1919 ? Etienne DESCHAMPS - Université catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve FR #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale
18/06/2015 Présentation Variations sur un droit professionnel : l’action de la CCNR en matière de droit social Stéphane CARRE - Université de Nantes FR FR #Coopération internationale #Équipage et personnel #Fonctionnement de la CCNR +2 #Prescriptions techniques des bateaux #Questions juridiques et sociales