01/01/1985 Présentation La Commission centrale : 170 ans de navigation rhénane 1815-1985 Jacques Martineau [conseiller économique, CCNR] FR #Fonctionnement de la CCNR #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Coopération internationale
17/10/1985 Règlement Règlement (CEE) n° 2919/85 du Conseil FR DE NL EN #Questions juridiques et sociales
15/05/1987 Autre La Commission Centrale pour la navigation du Rhin : 170 ans d’évolution du statut international du Rhin FR #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +4 #Prescriptions techniques des bateaux #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Coopération internationale
26/11/1987 Accord, arrangement, convention Arrangement CASS FR DE NL #Questions juridiques et sociales
05/05/1988 Résolution Résolution 1988-I-2 de la CCNR FR DE NL #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale
05/05/1988 Autre Texte du projet de la Convention de Strasbourg soumis à la Conférence FR DE #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale
08/05/1988 Autre Sommaire (CLNI) FR DE NL #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale
08/05/1988 Autre Déroulement de la conférence de Strasbourg FR DE NL #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale
03/11/1988 Autre Ordre du jour de la Conférence de Strasbourg FR DE NL #Questions juridiques et sociales #Coopération internationale