31/05/2006 Résolution Annexe 2006-I-28 FR DE NL #Transport de matières dangereuses #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) +4 #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
31/05/2007 Résolution Annexe 2007-I-21 FR DE NL #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
05/12/2007 Résolution Annexe 2007-II-31 FR DE NL #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
27/11/2008 Résolution Annexe 2008-II-20 FR DE NL #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF)
07/06/2018 Autre Appareils AIS Intérieur et systèmes de visualisation de cartes électroniques sur le Rhin - Conclusions et recommandations FR DE NL EN #Services d'information fluviale (SIF)