31/05/2006 Résolution CC/R 2006 I FR DE NL #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
31/05/2006 Résolution Annexe 2006-I-28 FR DE NL #Transport de matières dangereuses #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) +4 #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
30/11/2006 Résolution CC/R 2006 II FR DE NL #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
18/12/2006 Autre Directive 2006/137/CE du Parlement europeen et du Conseil modifiant la directive 2006/87/CE établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure FR DE NL EN #Prescriptions techniques des bateaux
31/05/2007 Résolution CC/R 2007 I FR DE NL #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
31/05/2007 Résolution Annexe 2007-I-21 FR DE NL #Questions économiques #Fonctionnement de la CCNR #Transport de matières dangereuses +6 #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Infrastructure et environnement #Équipage et personnel #Coopération internationale
31/05/2007 Standard Standard d'essai AIS Intérieur - Edition 1.0 FR DE NL EN #Police de la navigation / règles de circulation #Prescriptions techniques des bateaux #Services d'information fluviale (SIF)
05/12/2007 Résolution Résolution 2007-II-21 Reconnaissance sur le Rhin de certificats non rhénans FR DE NL #Police de la navigation / règles de circulation #Prescriptions techniques des bateaux
05/12/2007 Résolution Résolution 2007-II-24 FR DE NL #Coopération internationale #Fonctionnement de la CCNR #Infrastructure et environnement +3 #Prescriptions techniques des bateaux #Questions juridiques et sociales #Services d'information fluviale (SIF)