20/06/2024 Communiqué de presse Session plénière de printemps 2024 FR DE NL EN #Police de la navigation / règles de circulation #Prescriptions techniques des bateaux #Équipage et personnel +4 #Infrastructure et environnement #Services d'information fluviale (SIF) #Questions juridiques et sociales #Questions économiques
01/10/2024 Autre Tableau des fermetures sur le Rhin et le Grand Canal d’Alsace FR DE NL #Infrastructure et environnement #Police de la navigation / règles de circulation
05/12/2024 Résolution Résolutions CC/R 2024-II FR DE NL #Police de la navigation / règles de circulation #Prescriptions techniques des bateaux #Équipage et personnel +5 #Transport de matières dangereuses #Infrastructure et environnement #Navigation automatisée #Questions juridiques et sociales #Questions économiques
06/06/2025 Communiqué de presse Obligation d’annonce par voie électronique sur le Rhin: Des bâtiments supplémentaires seront concernés à partir du 1er décembre 2026 FR DE NL EN #Police de la navigation / règles de circulation #Services d'information fluviale (SIF)
12/06/2025 Communiqué de presse Session plénière de printemps 2025 FR DE NL EN #Police de la navigation / règles de circulation #Équipage et personnel #Infrastructure et environnement +3 #Navigation automatisée #Services d'information fluviale (SIF) #Questions économiques
04/12/2025 Programme de travail Programme de travail - RP FR DE NL #Police de la navigation / règles de circulation
04/12/2025 Résolution Résolutions CC/R 2025 II FR DE NL #Équipage et personnel #Infrastructure et environnement #Navigation automatisée +6 #Police de la navigation / règles de circulation #Prescriptions techniques des bateaux #Questions économiques #Questions juridiques et sociales #Services d'information fluviale (SIF) #Transition énergétique
04/12/2025 Résolution Résolution 2025-II-13 FR DE NL #Navigation automatisée #Police de la navigation / règles de circulation
01/01/2026 Autre Feuillets de mise à jour de la version 01/12/2025 vers 01/01/2026 FR DE NL #Police de la navigation / règles de circulation #Services d'information fluviale (SIF)