Règlement de police pour la navigation du Rhin
Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN)
Listes utiles à la mise en œuvre du RPN
Ces listes et tableaux seront complétés prochainement, afin d’accompagner la mise en œuvre du RPN.
Important : une nouvelle version du RPN est entrée en vigueur le 1er avril 2023. Les annexes et instructions de service de l’ancienne version du RPN restent valides selon les conditions fixées par les dispositions transitoires (chapitre 20 du nouveau RPN). Les anciennes annexes et instructions de service sont disponibles ci-dessous pour information et reflètent les dispositions en vigueur jusqu’au 31 mars 2023. Les nouvelles listes (et notamment les autorités compétentes et les programmes de formation agréés) sont en cours de finalisation et seront publiées à l’automne 2023.
Annexes de l’ancien RPN
Instructions de service aux autorités compétentes conformément à l’article 1.03 de l’ancien RPN
Tachygraphes - Sociétés spécialisées agréées pour le montage et le contrôle
Règlement de visite des bateaux du Rhin
Instructions de service aux Commissions de visite
Recommandations aux Commissions de visite en vertu des articles 2.19 / 2.20 du RVBR
Liste des équipements agréés de type, des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées
Les publications de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, en application de l’article 2.21 du Règlement de visite des bateaux du Rhin, sont disponibles à l’adresse suivante : https://listes.cesni.eu.
Cela concerne particulièrement les listes des équipements agréés de type (installations radar de navigation, indicateurs de vitesse de giration, appareils AIS Intérieur, stations d’épuration de bord, ….), mais aussi les listes des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées pour le montage ou le remplacement des équipements agréés.
Les listes des Commissions de visite dans les Etats riverains du Rhin et en Belgique ainsi que les autorités compétentes pour l’attribution du numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) sont également publiées sur ce site.
Moteurs