Règlement de police pour la navigation du Rhin
Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin
Instructions de service aux autorités compétentes conformément à l’article 1.03 du RPN
Tachygraphes - Sociétés spécialisées agréées pour le montage et le contrôle conformément à l’article 3.10 et à l’annexe A3 du Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin
Règlement de visite des bateaux du Rhin
Instructions de service aux Commissions de visite
Recommandations aux Commissions de visite en vertu des articles 2.19 / 2.20 du RVBR
Liste des équipements agréés de type, des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées
Les publications de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, en application de l’article 2.21 du Règlement de visite des bateaux du Rhin, sont disponibles à l’adresse suivante : https://listes.cesni.eu.
Cela concerne particulièrement les listes des équipements agréés de type (installations radar de navigation, indicateurs de vitesse de giration, appareils AIS Intérieur, stations d’épuration de bord, ….), mais aussi les listes des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées pour le montage ou le remplacement des équipements agréés.
Les listes des Commissions de visite dans les Etats riverains du Rhin et en Belgique ainsi que les autorités compétentes pour l’attribution du numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) sont également publiées sur ce site.
Moteurs