PRESIDENCE FRANCE
2022-2023

PRESIDENCE <strong>FRANCE</strong><br />2022-2023
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Règlements de la CCNR

Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR)

Règlement de police pour la navigation du Rhin

  • [08/2023] 1731 ko 1753 ko 1483 ko
    • Feuillets de mise à jour de la version 01/04/2023 vers 01/08/2023 291 ko 307 ko 308 ko
    • Feuillets de mise à jour de la version 01/12/2022 vers 01/04/2023 386 ko 394 ko 384 ko
    • Standard pour une liste de contrôle pour l’avitaillement en gaz naturel liquéfié (GNL)
      Camion-Bateau - Edition 1.0 276 ko 248 ko 712 ko 291 ko
    • Standard pour une liste de contrôle pour l’avitaillement en gaz naturel liquéfié (GNL)
      Station terrestre d’avitaillement-Bateau - Edition 1.0 302 ko 319 ko 311 ko 321 ko
    • Autorités nationales compétentes pour les questions relatives au RPNR 17 ko 18 ko 16 ko 18 ko
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    Guide de radiocommunication pour la navigation intérieure

    Partie générale Rhin, Moselle et Danube

    • [06/2017] 566 ko 475 ko 484 ko

    Partie régionale Rhin et Moselle

    • [02/2023] 406 ko 403 ko 406 ko
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    Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN)

    Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN)

    • [04/2023] 889 ko 824 ko 911 ko 860 ko
      • Annexe 3 : Patente de sport (modèles) 198 ko 198 ko 205 ko
      • Annexe 4 : Patente de l’Administration (modèles) 297 ko 240 ko 240 ko

    Listes utiles à la mise en œuvre du RPN
    Ces listes et tableaux seront complétés prochainement, afin d’accompagner la mise en œuvre du RPN.

    • Liste des médecins reconnus pouvant délivrer un certificat d’aptitude médicale 109 ko 96 ko 102 ko

    Notice explicative et tableau de correspondance avec l’ancien RPN

    • [04/2023] 447 ko 422 ko 474 ko

    Important : une nouvelle version du RPN est entrée en vigueur le 1er avril 2023. Les annexes et instructions de service de l’ancienne version du RPN restent valides selon les conditions fixées par les dispositions transitoires (chapitre 20 du nouveau RPN). Les anciennes annexes et instructions de service sont disponibles ci-dessous pour information et reflètent les dispositions en vigueur jusqu’au 31 mars 2023. Les nouvelles listes (et notamment les autorités compétentes et les programmes de formation agréés) sont en cours de finalisation et seront publiées à l’automne 2023.

    Annexes de l’ancien RPN

    • A1a - Autorités compétentes pour la délivrance de livres de bord valables sur le Rhin 64 ko 64 ko 63 ko
    • A5 - Livrets de service établis à l’étranger reconnus équivalents 59 ko 58 ko 63 ko
    • D5 - Certificats de conduite reconnus équivalents 4443 ko 3800 ko 4625 ko
    • D6 - Certificats d’aptitude à la conduite au radar reconnus équivalents 1222 ko 1252 ko 1467 ko

    Instructions de service aux autorités compétentes conformément à l’article 1.03 de l’ancien RPN

    • [11/2022] 807 ko 794 ko 789 ko
    • Autorités compétentes pour la délivrance et l’extension des patentes du Rhin 31 ko 31 ko 29 ko
    • Autorités compétentes pour la suspension et le retrait des patentes du Rhin 29 ko 30 ko 29 ko
    • Liste des autorités compétentes chargées de la délivrance des livrets de service 71 ko 70 ko 71 ko
    • Expertise des membres d’équipage de bateaux utilisant du gaz naturel liquéfié comme combustible 26 ko 26 ko 27 ko
    • Autorités compétentes pour l’agrément des formations des experts en navigation à passagers 25 ko 24 ko 24 ko
    • Formations de base agréées pour les experts en navigation à passagers 32 ko 32 ko 32 ko
    • Stages de recyclage agréés pour les experts en navigation à passagers 46 ko 29 ko 30 ko
    • Certificats de secouriste des organisations de secours valables immédiatement 583 ko 582 ko 580 ko
    • Justificatifs relatifs à la formation de secouriste non valables immédiatement 58 ko 21 ko 21 ko
    • Justificatifs relatifs à la formation de porteur d'appareil respiratoire valables immédiatement 28 ko 65 ko 65 ko
    • Justificatifs relatifs à la formation de porteur d’appareils respiratoires non valables immédiatement 21 ko 21 ko 21 ko
    • Autorités compétentes chargées de la délivrance des attestations pour le personnel de sécurité 24 ko 24 ko 24 ko

    Tachygraphes - Sociétés spécialisées agréées pour le montage et le contrôle

    Règlement de visite des bateaux du Rhin (RVBR)

    Règlement de visite des bateaux du Rhin

    • [06/2023] 319 ko 325 ko 313 ko
      • Feuillets de mise à jour de la version 01/2022 vers 06/2023 312 ko 318 ko 308 ko
      • Feuillets de mise à jour de la version 12/2020 vers 01/2022 272 ko 369 ko 342 ko

    Instructions de service aux Commissions de visite

    • [01/2020] 101 ko 96 ko 91 ko

    Recommandations aux Commissions de visite en vertu des articles 2.19 / 2.20 du RVBR

    • [10/2023] 1812 ko 1795 ko 1242 ko

    Liste des équipements agréés de type, des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées

    Les publications de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, en application de l’article 2.21 du Règlement de visite des bateaux du Rhin, sont disponibles à l’adresse suivante : https://listes.cesni.eu.

    Cela concerne particulièrement les listes des équipements agréés de type (installations radar de navigation, indicateurs de vitesse de giration, appareils AIS Intérieur, stations d’épuration de bord, ….), mais aussi les listes des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées pour le montage ou le remplacement des équipements agréés.

    Les listes des Commissions de visite dans les Etats riverains du Rhin et en Belgique ainsi que les autorités compétentes pour l’attribution du numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) sont également publiées sur ce site.

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