Règlements de la CCNR

Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR)

Règlement de police pour la navigation du Rhin

  • [01/2024] 1748 ko 1764 ko 1499 ko
    • Feuillets de mise à jour de la version 01/12/2023 vers 01/01/2024 281 ko 280 ko 284 ko
    • Feuillets de mise à jour de la version 01/08/2023 vers 01/12/2023 339 ko 365 ko 321 ko
    • Standard pour une liste de contrôle pour l’avitaillement en gaz naturel liquéfié (GNL)
      Camion-Bateau - Edition 2.0 325 ko 337 ko 301 ko 337 ko
    • Standard pour une liste de contrôle pour l’avitaillement en gaz naturel liquéfié (GNL)
      Station terrestre d’avitaillement-Bateau - Edition 2.0 304 ko 323 ko 315 ko 306 ko
    • Autorités nationales compétentes pour les questions relatives au RPNR 17 ko 18 ko 16 ko 18 ko
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    Guide de radiocommunication pour la navigation intérieure

    Partie générale Rhin, Moselle et Danube

    • [06/2017] 566 ko 475 ko 484 ko

    Partie régionale Rhin et Moselle

    • [02/2024] 632 ko 631 ko 634 ko
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    Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN)

    Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN)

    • [01/2024] 728 ko 655 ko 728 ko 687 ko
      • Annexe 3 : Patente de sport (modèles) 198 ko 198 ko 205 ko
      • Annexe 4 : Patente de l’Administration (modèles) 297 ko 240 ko 240 ko

    Listes et tableaux pour l’application du RPN

    • Partie I : Listes en vigueur 466 ko 493 ko 500 ko
    • Partie II : Anciens appendices aux instructions de service et annexes du RPN pertinents dans le cadre du maintien de la validité des certificats jusqu’au 17 janvier 2032 conformément au chapitre 20 du RPN 5010 ko 5453 ko 5731 ko

    Notice explicative et tableau de correspondance avec l’ancien RPN

    • [04/2023] 447 ko 422 ko 474 ko

    Tachygraphes - Sociétés spécialisées agréées pour le montage et le contrôle

    Règlement de visite des bateaux du Rhin (RVBR)

    Règlement de visite des bateaux du Rhin

    • [01/2024] 330 ko 328 ko 323 ko
      • Feuillets de mise à jour de la version 06/2023 vers 01/2024 281 ko 287 ko 285 ko
      • Feuillets de mise à jour de la version 01/2022 vers 06/2023 312 ko 318 ko 308 ko

    Instructions de service aux Commissions de visite

    • [01/2020] 101 ko 96 ko 91 ko

    Liste des équipements agréés de type, des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées

    Les publications de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, en application de l’article 2.21 du Règlement de visite des bateaux du Rhin, sont disponibles à l’adresse suivante : https://listes.cesni.eu.

    Cela concerne particulièrement les listes des équipements agréés de type (installations radar de navigation, indicateurs de vitesse de giration, appareils AIS Intérieur, stations d’épuration de bord, ….), mais aussi les listes des autorités compétentes pour la délivrance d’agréments de type, des services techniques agréés et des sociétés spécialisées agréées pour le montage ou le remplacement des équipements agréés.

    Les listes des Commissions de visite dans les Etats riverains du Rhin et en Belgique ainsi que les autorités compétentes pour l’attribution du numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) sont également publiées sur ce site.

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    Moteurs

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    Recommandations de la CCNR

    Le document ci-dessous contient les recommandations aux Commissions de visite en vertu des articles 2.19 / 2.20 du RVBR et à l’autorité compétente en vertu de l’article 1.26 du RPNR.

    • [03/2024] 1932 ko 1857 ko 1355 ko
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