CCNR - Document à télécharger

DOCUMENTS A TELECHARGER


		Rapports
		Conventions
		Règlement intérieur
		Résolutions
		Prescriptions technico-administratives
			Règlement de police pour la navigation du Rhin
			Règlement des patentes pour la navigation sur le Rhin
			Règlement relatif au personnel de sécurité en navigation à passagers
			Règlement de visite des bateaux du Rhin
			ADNR
			Numéro européen unique d'identification des bateaux (ENI)
		Informations relatives à la voie navigable
		River Information Services (RIS)
		Introduction de l'obligation d'utiliser les annonces électroniques en navigation rhénane
		Observation du marché
			Publications
			Présentations
		Communiqués à la presse
		Table ronde, Seminaire, ...

Rapports

Rapport biennal

	2006-2007		Fr	De	Nl


Statistiques

	2002		Fr	De	Nl

	2001		Fr	De	Nl

	2000		Fr	De	Nl

	1999		Fr	De	Nl

	1998		Fr	De	Nl


Rapport annuel

	2000-2001		Fr	De	Nl

	1998-1999		Fr	De	Nl

	1997		Fr	De	Nl


Bateaux du futur			Fr	De	Nl


Rapport EFIN (European Framework for Inland Navigation)

	Un nouveau cadre institutionnel pour la navigation intérieure en Europe	En	Fr	De	Nl

Conventions

Convention révisée pour la navigation du Rhin

Protocole Additionnel n° 1

Protocole Additionnel n° 2

Protocole Additionnel n° 3

Protocole Additionnel n° 4

Protocole Additionnel n° 5

Protocole Additionnel n° 6

Protocole Additionnel n° 7

Conventions pour lesquelles la CCNR est dépositaire

		Convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure (Edition novembre 2002, sur la base d'améliorations rédactionnelles)		Fr	De	Nl
		Entrée en vigueur de la Convention - déclarations communes		Fr	De	Nl

Convention de Strasbourg sur la limitation de la responsabilité en navigation intérieure (CLNI)

Autres Conventions

Convention ADN

Convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure (CMNI)

Etat des ratifications des conventions

06/2008

Règlement intérieur

Règlement intérieur	Fr	De	Nl

Résolutions adoptées

CC/R 2009 II			Fr	De	Nl
	Annexe 2009-II-22		Fr	De	Nl


CC/R 2009 I			Fr	De	Nl
	Annexe 2009-I-20				Nl


CC/R 2008 II			Fr	De	Nl
	Annexe 2008-II-20		Fr	De	Nl


CC/R 2008 I			Fr	De	Nl
	Annexe 2008-I-25		Fr	De


CC/R 2007 II			Fr	De	Nl
	Annexe 2007-II-31		Fr	De	Nl


CC/R 2007 I			Fr	De	Nl
	Annexe 2007-I-10		Fr	De	Nl
	Annexe 2007-I-15	En	Fr	De	Nl
	Annexe 2007-I-21		Fr	De	Nl


CC/R 2006 II			Fr	De	Nl


CC/R 2006 I			Fr	De	Nl
	Annexe 2006-I-20		Fr	De	Nl
	Annexe 2006-I-21		Fr	De	Nl
	Annexe 2006-I-25		Fr	De	Nl
	Annexe 2006-I-28		Fr	De	Nl


CC/R 2005 II			Fr	De	Nl
	Annexe 2005-II-16		Fr	De	Nl
	Annexe 2005-II-23		Fr	De	Nl


CC/R 2005 I			Fr	De	Nl


CC/R 2004 II			Fr	De	Nl
	Annexe 2004-II-19		Fr	De	Nl
	Annexe 2004-II-22		Fr	De	Nl


CC/R 2004 I			Fr	De	Nl
	Annexe 2004-I-4		Fr	De	Nl
	Annexe 2004-I-17		Fr	De	Nl
	Annexe 2004-I-21		Fr	De	Nl


CC/R 2003 II			Fr	De	Nl

Table ronde , Seminaire, ...

05-06/11/2009
	COLLOQUE INTERNATIONAL Mode de transport écologique : navigation propre
04/11/2009
	COMITE ECONOMIQUE Réunion thématique : navigation citerne
	Programme		Fr	De	Nl
	Présentation de l’offre et de son évolution		Fr	De


07/10/2009
	Table ronde - Le tachygraphe numérique en navigation intérieure


24/06/2009
	Congrès de la CCNR "Navigation rhénane et changement climatique - Défi et opportunité"


12/05/2009
	2e réunion d'information organisée par la CCNR sur l'introduction des annonces électroniques en navigation rhénane "Annonces électroniques - quelle suite ?"


17/02/2009
	Table ronde - Communication et langue en navigation intérieure


26/11/2008
	Célébration du 140ème anniversaire de l’Acte de Mannheim		Fr	De


13/11/2008
	3ème atelier Services d’information fluviale (SIF)


19/06/2008
	Table ronde - Marché de l'emploi et formation


24-25/04/2008
	Atelier Mesures hydromorphologiques sur le Rhin : meilleure pratique ?


03/05/2007
	Table ronde - Sur la voie d'un carburant à faible teneur en soufre pour la navigation intérieure européenne


07/06/2006
	Table ronde - Evolution de la navigation citerne


16/05/2006
	Déclaration de Bâle
	Déclaration des ministres des Etats membres de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) - Allemagne, Belgique, France, Pays-Bas, Suisse.
		En	Fr	De	Nl


11/04/2006
	Atelier commun de la CIPR et de la CCNR "Protection des eaux et navigation"


09/11/2005
	Seminaire - Harmonisation des profils et des connaissances professionnelles dans la navigation intérieure européenne


08/11/2005
	Atelier international - Simulateurs de conduite en navigation intérieure

Prescriptions technico-administratives, guides et listes

Règlement de police pour la navigation du Rhin
	12/2009	Fr	De	Nl

	Feuillets de mise à jour de la version 10/2009 vers 12/2009	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 04/2009 vers 10/2009	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 10/2008 vers 04/2009	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 04/2008 vers 09/2008 et 10/2008	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 10/2007 vers 04/2008	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 04/2007 vers 10/2007	Fr	De

Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux appareils radar de navigation pour la navigation rhénane

01/2004

Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration pour la navigation rhénane

01/2004

Prescriptions relatives à l'installation et au contrôle de fonctionnement d'appareils radar de navigation et d'indicateurs de vitesse de giration pour la navigation rhénane

01/2004

Recueil des autorités compétentes chargées d'essais, des appareils agréés ainsi que des sociétés agréées en vertu des prescriptions minimales et des conditions d'essai relatives aux appareils radar de navigation et aux indicateurs de vitesse de giration ainsi que leur installation et contrôle de fonctionnement

06/2009

Feuillets de mise à jour de la version 05/2009 vers 06/2009

Feuillets de mise à jour de la version 11/2008 vers 05/2009

Feuillets de mise à jour de la version 08/2008 vers 11/2008

Feuillets de mise à jour de la version 05/2008 vers 08/2008

Feuillets de mise à jour de la version 08/2007 vers 05/2008

Prescriptions concernant la couleur et l'intensité des feux, ainsi que l'agrément des fanaux de signalisation pour la navigation du Rhin

04/2006

Liste des fanaux de signalisation et sources lumineuses agréés à bord des bateaux exploités sur le Rhin

09/2002

Guide de radiotéléphonie pour la navigation intérieure + Partie régionale Rhin et Moselle

01/2008

Feuillets de mise à jour de la version 02/2007 vers 01/2008

"Partie régionale Allemagne" à télécharger en version allemande sur
http://www.fvt.wsv.de/handbuch/index.html

"Partie régionale Danube" à télécharger en version française sur
http://www.danubecom-intern.org/FRANC/flag/flagsommaire.htm

Guide relatif à l'élimination des déchets ainsi que l'utilisation de produits de nettoyage en navigation intérieure

01/2001

Règlement des patentes pour la navigation sur le Rhin

10/2008

Directives aux autorités compétentes conformément à l'article 1.06 du Règlement des patentes pour la navigation sur le Rhin

11/2008

Directive n° 1 aux autorités compétentes relative à l'établissement et au contrôle du livret de service

11/2005

Règlement relatif au personnel de sécurité en navigation à passagers (RSP)

01/2006

Directive n° 1 aux autorités compétentes conformément à l'article 1.05 du règlement relatif à la sécurité à bord des bateaux à passagers (RSP)

10/2009

Règlement de visite des bateaux du Rhin
	12/2009	Fr	De

	Feuillets de mise à jour de la version 10/2009 vers 12/2009	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 04/2009 vers 10/2009	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 01/2009 vers 04/2009	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 10/2008 vers 01/2009	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 04/2007 vers 09/2008 - 10/2008	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 10/2007 vers 04/2008	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 07/2007 vers 10/2007	Fr	De
	Feuillets de mise à jour de la version 04/2007 vers 07/2007	Fr	De

Instructions de service aux Commissions de visite

12/2009

Autorités compétentes pour l'agrément d'appareils radar de navigation et d'indicateurs de vitesse de giration

Appareils radar de navigation agréés avant 1.1.1990

Indicateurs de vitesse de giration agréés avant 1.1.1990

Appareils radar de navigation agréés à partir du 1.1.1990

Indicateurs de vitesse de giration agréés à partir du 1.1.1990

Appareils radar de navigation et indicateurs de vitesse de giration agréés à partir du 1.12.2009

Appareils radar de navigation agréés sur la base d'agréments de type équivalents

Indicateurs de vitesse de giration agréés sur la base d'agréments de type équivalents

Sociétés agréées pour le montage ou le remplacement d'appareils radar de navigation ou d'indicateurs de vitesse de giration

Autorités compétentes pour l'agrément d'appareils AIS Intérieur

Appareils AIS Intérieur agréés

Liste des appareils AIS Intérieur agréés sur la base d'agréments de type équivalents

Sociétés agréées pour le montage ou le remplacement d'appareils AIS Intérieur

Tachygraphes - Sociétés spécialisées agréées pour le montage et le contrôle conformément à l'article 23.05, chiffre 2 et à l'annexe H du Règlement de Visite des Bateaux du Rhin

08/2008

Liste des Autorités Compétentes, des Services Techniques et des Moteurs possédant l'agrément de type conformément aux prescriptions internationales correspondantes qui sont applicables pour la réduction des émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux bateaux de la navigation intérieure en Europe

ADNR

03/2009

01/2007

Catalogue questions ADN 2009

Base

Gaz

Chimie

Informations relatives à la voie navigable

	Conditions des chenaux navigables sur le Rhin
		12/2009	Fr	De	Nl

	Tirants d'air disponibles des ponts
		12/2009	Fr	De	Nl

	Gabarit de navigation du Rhin
		12/2009	Fr	De	Nl

Introduction de l'obligation d'utiliser les annonces électroniques en navigation rhénane

	Document d'information à l'attention de la profession de la navigation		En	Fr	De	Nl

	Résolution 2007-II-20			Fr	De	Nl

	Sources d'informations relatives aux annonces électroniques
		12/2009		Fr	De	Nl